| NOMENCLATURE COMBINEE (NC) |
SYSTÈME HARMONISÉ
Pour avoir les 4 premiers chiffres d'identification de votre produit (douanes) |
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Cliquez sur la section de votre choix pour parvenir au chapitre qui correspond à votre produit |
Section 1 : (Chapitres 01 au 05) Animaux vivants et produits du règne animal
Section 2 : (Chapitres 06 au 14) Produits du règne végétal
Section 3 : (Chapitre 15) Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
Section 4 : (Chapitres 16 au 24) Produits des industries alimentaires ; Boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section 5 : (Chapitres 25 au 27) Produits minéraux
Section 6 : (Chapitres 28 au 38) Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section 7 : (Chapitres 39 au 40) Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section 8 : (Chapitres 41 au 43) Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
Section 9 : (Chapitres 44 au 46) Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section 10 : (Chapitres 47 au 49) Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) ; papier et ses applications
Section 11 : (Chapitres 50 au 63) Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section 12 : (Chapitres 64 au 67) Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
Section 13 : (Chapitres 68 au 70) Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
Section 14 : (Chapitre 71) Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
Section 15 : (Chapitres 72 au 83)
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section 16 : (Chapitres 84 au 85) Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section 17 : (Chapitres 86 au 89) Matériel de transport
Section 18 : (Chapitres 90 au 92) Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section 19 : (Chapitre 93) Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section 20 : (Chapitres 94 au 96) Marchandises et produits divers
Section 21 : (Chapitre 97) Objets d'art, de collection ou d'antiquité |
| SECTION 1 |
| Chapitre 1 : Animaux vivants |
| 0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants |
| 0102 Animaux vivants de l'espèce bovine |
| 0103 Animaux vivants de l'espèce porcine |
| 0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine |
| 0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques |
| 0106 Autres animaux vivants |
| Chapitre 2 : Viandes et abats comestibles |
| 0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
| 0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées |
| 0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
| 0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
| 0205 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées |
| 0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés |
| 0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du numéro. 0105 |
| 0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés |
| 0209 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés |
| 0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats |
| Chapitre 3 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques |
| 0301 Poissons vivants |
| 0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons |
| 0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons |
| 0304 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés |
| 0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine |
| 0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine |
| 0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine |
| Chapitre 4 : Lait et produits de la laiterie ; oeufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |
| 0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
| 0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
| 0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao |
| 0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs |
| 0405 Beurre et autres matières grasses du lait |
| 0406 Fromages et caillebotte |
| 0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits |
| 0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
| 0409 Miel naturel |
| 0410 Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |
| Chapitre 5 : Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |
| 0501 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux |
| 0502 Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils |
| 0503 Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support |
| 0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé |
| 0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes |
| 0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières |
| 0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleines ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières |
| 0508 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
| 0509 Eponges naturelles d'origine animale |
| 0510 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire |
| 0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation |
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| SECTION 2 |
| Chapitre 6 : Plantes vivantes et produits de la floriculture |
| 0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du numéro. 1212 |
| 0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons |
| 0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |
| 0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |
| Chapitre 7 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires |
| 0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré |
| 0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré |
| 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
| 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état |
| 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
| 0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
| 0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier |
| Chapitre 8 : Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons |
| 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées |
| 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués |
| 0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches |
| 0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |
| 0805 Agrumes, frais ou secs |
| 0806 Raisins, frais ou secs |
| 0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais |
| 0808 Pommes, poires, et coings, frais |
| 0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais |
| 0810 Autres fruits frais |
| 0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
| 0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état |
| 0813 Fruits séchés autres que ceux des numéro. 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre |
| 0814 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées |
| Chapitre 9 : Café, thé, maté et épices |
| 0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
| 0902 Thé, même aromatisé |
| 0903 Maté |
| 0904 Poivre (du genre Piper) ; piment du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés |
| 0905 Vanille |
| 0906 Cannelle et fleurs de cannelier |
| 0907 Girofles (antofles, clous et griffes) |
| 0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes |
| 0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre |
| 0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |
| Chapitre 10 : Céréales |
| 1001 Froment (blé) et méteil |
| 1002 Seigle |
| 1003 Orge |
| 1004 Avoine |
| 1005 Maïs |
| 1006 Riz |
| 1007 Sorgho à grains |
| 1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales |
| Chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment |
| 1101 Farines de froment (blé) ou de méteil |
| 1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil |
| 1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales |
| 1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) à l'exception du riz du numéro. 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus |
| 1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés, et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre |
| 1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du numéro. 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du numéro. 0714 et des produits du chapitre 8 |
| 1107 Malt, même torréfié |
| 1108 Amidons et fécules ; inuline |
| 1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec |
| Chapitre 12 : Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages |
| 1201 Fèves de soja, même concassées |
| 1202 Arachides non grillées, ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées |
| 1203 Coprah |
| 1204 Graines de lin, même concassées |
| 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées |
| 1206 Graines de tournesol, même concassées |
| 1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés |
| 1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde |
| 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer |
| 1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline |
| 1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés |
| 1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs |
| 1213 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets |
| Chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux |
| 1301 Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles |
| 1302 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés |
| Chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs |
| 1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) |
| 1402 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières |
| 1403 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux |
| 1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs |
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| SECTION 3 |
| Chapitre 15 : Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale |
| 1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles |
| 1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine |
| 1503 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |
| 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |
| 1506 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fraction du numéro. 1509 |
| 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
| 1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
| 1517 Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du numéro. 1516 |
| 1518 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du numéro. 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs |
| 1520 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses |
| 1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés |
| 1522 Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales |
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| SECTION 4 |
| Chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |
| 1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits |
| 1602 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang |
| 1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |
| 1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson |
| 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés |
| Chapitre 17 : Sucres et sucreries |
| 1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
| 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés |
| 1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre |
| 1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) |
| Chapitre 18 : Cacao et ses préparations |
| 1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés |
| 1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao |
| 1803 Pâte de cacao, même dégraissée |
| 1804 Beurre, graisse et huile de cacao |
| 1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
| 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
| Chapitre 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries |
| 1901 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des numéro. 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs |
| 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé |
| 1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires |
| 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs |
| 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires |
| Chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes |
| 2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique |
| 2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
| 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
| 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du numéro. 2006 |
| 2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro. 2006 |
| 2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) |
| 2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
| 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs |
| 2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
| Chapitre 21 : Préparations alimentaires diverses |
| 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés |
| 2102 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du numéro. 3002) ; poudres à lever préparées |
| 2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée |
| 2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées |
| 2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao |
| 2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs |
| Chapitre 22 : Boissons, liquides alcooliques et vinaigres |
| 2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige |
| 2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du numéro. 2009 |
| 2203 Bières de malt |
| 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisins, autres que ceux du numéro. 2009 |
| 2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques |
| 2206 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) ; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs |
| 2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
| 2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses |
| 2209 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique |
| Chapitre 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux |
| 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons |
| 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses |
| 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets |
| 2304 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide |
| 2305 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |
| 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéro. 2304 ou 2305 |
| 2307 Lies de vin ; tartre brut |
| 2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs |
| 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
| Chapitre 24 : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués |
| 2401 Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac |
| 2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac |
| 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" ; extraits et sauces de tabac |
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| SECTION 5 |
| Chapitre 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments |
| 2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants et d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer |
| 2502 Pyrites de fer non grillées |
| 2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal |
| 2504 Graphite naturel |
| 2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26 |
| 2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
| 2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés |
| 2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du numéro. 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas |
| 2509 Craie |
| 2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées |
| 2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du numéro. 2816 |
| 2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées |
| 2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement |
| 2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
| 2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, mêmes dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
| 2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
| 2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des numéro. 2515 ou 2516, même traités thermiquement |
| 2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur |
| 2519 Dolomie, même frittée ou calcinée ; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; pisé de dolomie |
| 2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs |
| 2521 Castines ; pierres à chaux ou à ciment |
| 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du numéro. 2825 |
| 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés |
| 2524 Amiante (asbeste) |
| 2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) ; déchets de mica |
| 2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc |
| 2527 Cryolithe naturelle ; chiolite naturelle |
| 2528 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec |
| 2529 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor |
| 2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs |
| Chapitre 26 : Minerais, scories et cendres |
| 2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) |
| 2602 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec |
| 2603 Minerais de cuivre et leurs concentrés |
| 2604 Minerais de nickel et leurs concentrés |
| 2605 Minerais de cobalt et leurs concentrés |
| 2606 Minerais d'aluminium et leurs concentrés |
| 2607 Minerais de plomb et leurs concentrés |
| 2608 Minerais de zinc et leurs concentrés |
| 2609 Minerais d'étain et leurs concentrés |
| 2610 Minerais de chrome et leurs concentrés |
| 2611 Minerais de tungstène et leurs concentrés |
| 2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés |
| 2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés |
| 2614 Minerais de titane et leurs concentrés |
| 2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés |
| 2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés |
| 2617 Autres minerais et leurs concentrés |
| 2618 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier |
| 2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier |
| 2620 Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés de métaux |
| 2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech |
| Chapitre 27 : Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales |
| 2701 Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille |
| 2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais |
| 2703 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée |
| 2704 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés ; charbon de cornue |
| 2705 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
| 2706 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués |
| 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température ; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques |
| 2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux |
| 2709 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |
| 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes ; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base |
| 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
| 2712 Vaseline ; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés |
| 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
| 2714 Bitumes et asphaltes, naturels ; schistes et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltiques |
| 2715 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastic bitumineux, cut-backs, par exemple) |
| 2716 Energie électrique |
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| SECTION 6 |
| Chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes |
| 2801 Fluor, chlore, brome et iode |
| 2802 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal |
| 2803 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) |
| 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques |
| 2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure |
| 2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique |
| 2807 Acide sulfurique ; oléum |
| 2808 Acide nitrique ; acides sulfonitriques |
| 2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique et acides polyphosphoriques |
| 2810 Oxydes de bore ; acides boriques |
| 2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques |
| 2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques |
| 2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce |
| 2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) |
| 2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium |
| 2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium : oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum |
| 2817 Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc |
| 2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium |
| 2819 Oxydes et hydroxydes de chrome |
| 2820 Oxydes de manganèse |
| 2821 Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 |
| 2822 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce |
| 2823 Oxydes de titane |
| 2824 Oxydes de plomb ; minium et mine orange |
| 2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux |
| 2826 Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor |
| 2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxybromures ; iodures et oxyiodures |
| 2828 Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites |
| 2829 Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates |
| 2830 Sulfures ; polysulfures |
| 2831 Dithionites et sulfoxylates |
| 2832 Sulfites ; thiosulfates |
| 2833 Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) |
| 2834 Nitrites ; nitrates |
| 2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates |
| 2836 Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium |
| 2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes |
| 2838 Fulminates, cyanates et thiocyanates |
| 2839 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce |
| 2840 Borates ; peroxoborates (perborates) |
| 2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques |
| 2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures |
| 2843 Métaux précieux à l'état colloïdal ; composés inorganiques ou organiques des métaux précieux, de constitution chimique définie ou non ; amalgames de métaux précieux |
| 2844 Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits |
| 2845 Isotopes autres que ceux du numéro. 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non |
| 2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux |
| 2847 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée |
| 2848 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores |
| 2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non |
| 2850 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du numéro. 2849 |
| 2851 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés) ; air comprimé : amalgames autres que de métaux précieux |
| Chapitre 29 : Produits chimiques inorganiques |
| 2901 Hydrocarbures acycliques |
| 2902 Hydrocarbures cycliques |
| 2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures |
| 2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés |
| 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2907 Phénols ; phénols-alcools |
| 2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools |
| 2909 Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2910 Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2911 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2912 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées ; polymères cycliques des aldéhydes ; paraformaldéhyde |
| 2913 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du numéro. 2912 |
| 2914 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2920 Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 2921 Composés à fonction amine |
| 2922 Composés aminés à fonctions oxygénées |
| 2923 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires ; lécithines et autres phosphoaminolipides |
| 2924 Composés à fonction carboxyamide ; composés à fonction amide de l'acide carbonique |
| 2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine |
| 2926 Composés à fonction nitrile |
| 2927 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques |
| 2928 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine |
| 2929 Composés à autres fonctions azotées |
| 2930 Thiocomposés organiques |
| 2931 Autres composés organo-inorganiques |
| 2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement |
| 2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement |
| 2934 Acides nucléiques et leurs sels ; autres composés hétérocycliques |
| 2935 Sulfonamides |
| 2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques |
| 2937 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse ; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones |
| 2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esthers et autres dérivés |
| 2939 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse ; leurs sels, leurs éthers, leurs esthers et autres dérivés |
| 2940 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose) ; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des numéro. 2937, 2938 ou 2939 |
| 2941 Antibiotiques |
| 2942 Autres composés organiques |
| Chapitre 30 : Produits pharmaceutiques |
| 3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou autres organes ou de leurs sécrétions ; héparine et ses sels ; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs |
| 3002 Sang humain ; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic ; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique ; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires |
| 3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des numéro. 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail |
| 3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des numéro. 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail |
| 3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires |
| 3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre : les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies ; les laminaires stériles ; les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire ; les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages ; les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins ; les ciments et autres produits d'obturation dentaire ; les ciments pour la réfection osseuse ; les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence ; les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides |
| Chapitre 31 : Engrais |
| 3101 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement ; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale |
| 3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés |
| 3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés |
| 3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques |
| 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium ; autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg |
| Chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres |
| 3201 Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés |
| 3202 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage |
| 3203 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3(*) du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale |
| 3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3(*) du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie |
| 3205 Laques colorantes ; préparations visées à la note 3(*) du présent chapitre, à base de laques colorantes |
| 3206 Autres matières colorantes ; préparations visées à la note 3(*) du présent chapitre, autres que celles des numéro. 3203, 3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
| 3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons |
| 3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux ; solutions définies à la note 4(**) du présent chapitre |
| 3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
| 3210 Autres peintures et vernis ; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs |
| 3211 Siccatifs préparés |
| 3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuille pour le marquage au fer ; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail |
| 3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
| 3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
| 3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides |
| Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques |
| 3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues" ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles |
| 3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
| 3303 Parfums et eaux de toilette |
| 3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures |
| 3305 Préparations capillaires |
| 3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers |
| 3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
| Chapitre 34 : Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre |
| 3401 Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
| 3402 Agents de surface organiques (autres que les savons) ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du numéro. 3401 |
| 3403 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
| 3404 Cires artificielles et cires préparées |
| 3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du numéro. 3404 |
| 3406 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires |
| 3407 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants ; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre |
| Chapitre 35 : Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes |
| 3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine |
| 3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines |
| 3503 Gélatines y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du numéro. 3501 |
| 3504 Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudres de peau, traitée ou non au chrome |
| 3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés |
| 3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ; produits de toute espèce à usage de colles et d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg |
| Chapitre 36 : Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables |
| 3601 Poudres propulsives |
| 3602 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives |
| 3603 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques |
| 3604 Articles pour feux d'artifice ; fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie |
| 3605 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du numéro. 3604 |
| 3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre : le métaldéhyde, l'examéthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux ; les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes ; les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires |
| Chapitre 37 : Produits photographiques ou cinématographiques |
| 3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs |
| 3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées |
| 3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnes |
| 3704 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnées, mais non développés |
| 3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques |
| 3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son |
| 3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires ; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi |
| Chapitre 38 : Produits divers des industries chimiques |
| 3801 Graphite artificiel ; graphite colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits |
| 3802 Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé |
| 3803 Tall oil, même raffiné |
| 3804 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du numéro. 3803 |
| 3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts ; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal |
| 3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés ; essence de colophane et huiles de colophane ; gommes fondues |
| 3807 Goudrons de bois ; huiles de goudron de bois ; créosote de bois ; méthylène ; poix végétales ; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales |
| 3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
| 3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs |
| 3810 Préparations pour le décapage des métaux ; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux ; pâtes ou poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits ; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage |
| 3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales` |
| 3812 Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation" ; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs ; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
| 3813 Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades et bombes extinctrices |
| 3814 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs ; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis |
| 3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs |
| 3816 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du numéro. 3801 |
| 3817 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des numéro. 2707 ou 2902 |
| 3818 Eléments chimiques dopé en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues ; composés chimiquement dopés en vue de leur utilisation en électronique |
| 3819 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids |
| 3820 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage |
| 3821 Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes |
| 3822 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des numéro. 3002 ou 3006 |
| 3823 Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels |
| 3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs |
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| SECTION 7 |
| Chapitre 39 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières |
| 3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires |
| 3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
| 3903 Polymères du styrène, sous formes primaires |
| 3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
| 3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires ; autres polymères de vinyle, sous formes primaires |
| 3906 Polymères acryliques, sous formes primaires |
| 3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
| 3908 Polyamides sous formes primaires |
| 3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires |
| 3910 Silicones sous formes primaires |
| 3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires |
| 3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires |
| 3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires |
| 3914 Echangeurs d'ions à base de polymères des numéro. 3901 à 3913, sous formes primaires |
| 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques |
| 3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques |
| 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques |
| 3918 Revêtement de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles ; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre : produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée |
| 3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux |
| 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support |
| 3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques |
| 3922 Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques |
| 3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques ; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
| 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques |
| 3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs |
| 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des numéro. 3901 à 3914 |
| Chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc |
| 4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
| 4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du numéro. 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
| 4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
| 4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés |
| 4005 caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
| 4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé |
| 4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé |
| 4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci |
| 4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) |
| 4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé |
| 4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc |
| 4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc |
| 4013 Chambres à air, en caoutchouc |
| 4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci |
| 4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages |
| 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci |
| 4017 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci |
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| SECTION 8 |
| Chapitre 41 : Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs |
| 4101 Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues |
| 4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) (**) du présent chapitre |
| 4103 Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point b) (*) ou 1 point c) (**) du présent chapitre |
| 4104 Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des numéro. 4108 ou 4109 |
| 4105 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des numéro. 4108 ou 4109 |
| 4106 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des numéro. 4108 ou 4109 |
| 4107 Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des numéro. 4108 ou 4109 |
| 4108 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) |
| 4109 Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés |
| 4110 Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir |
| 4111 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées |
| Chapitre 42 : Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux |
| 4201 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières |
| 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
| 4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué |
| 4204 Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques |
| 4205 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué |
| 4206 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons |
| Chapitre 43 : Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices |
| 4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des numéro. 4101, 4102 ou 4103 |
| 4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières) , autres que celles du 4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries |
| 4304 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices |
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| SECTION 9 |
| Chapitre 44 : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois |
| 4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires ; bois en plaquettes ou en particules ; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires |
| 4402 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré |
| 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris |
| 4404 Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans et similaires |
| 4405 Laine (paille) de bois ; farine de bois |
| 4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires |
| 4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm |
| 4408 Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm |
| 4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale |
| 4410 Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques |
| 4411 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques |
| 4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires |
| 4413 Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés |
| 4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires |
| 4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois ; tambours (tourets) pour câbles, en bois ; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois ; rehausses de palettes, en bois |
| 4416 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains |
| 4417 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois |
| 4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois |
| 4419 Articles en bois pour la table ou la cuisine |
| 4420 Bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois ; statuettes et autres objets d'ornement, en bois ; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 |
| 4421 Autres ouvrages en bois |
| Chapitre 45 : Liège et ouvrages en liège |
| 4501 Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé |
| 4502 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) |
| 4503 Ouvrages en liège naturel |
| 4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) ou ouvrages en liège aggloméré |
| Chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie |
| 4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple) |
| 4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du numéro. 4601 ; ouvrages en luffa |
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| SECTION 10 |
| Chapitre 47 : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques : papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) |
| 4701 Pâtes mécaniques de bois |
| 4702 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre |
| 4703 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre |
| 4704 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre |
| 4705 Pâtes mi-chimiques de bois |
| 4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques |
| 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) |
| Chapitre 48 : Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton |
| 4801 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles |
| 4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des numéro. 4801 ou 4803 ; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) |
| 4803 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles |
| 4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des numéro. 4802 ou 4803 |
| 4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 2 (*) du présent chapitre |
| 4806 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles |
| 4807 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles |
| 4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du numéro. 4803 |
| 4809 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprimés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles |
| 4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles |
| 4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibre de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des numéro. 4803, 4809 ou 4810 |
| 4812 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier |
| 4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes |
| 4814 Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies |
| 4815 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés |
| 4816 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du numéro. 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes |
| 4817 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance |
| 4818 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette ou pour papiers similaires, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format ; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
| 4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires |
| 4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton ; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou en carton |
| 4821 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non |
| 4822 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis |
| 4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format ; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
| Chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans |
| 4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés |
| 4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité |
| 4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants |
| 4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée |
| 4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés |
| 4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus |
| 4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination ; papier timbré ; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires |
| 4908 Décalcomanies de tous genres |
| 4909 Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications |
| 4910 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller |
| 4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies |
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| SECTION 11 |
| Chapitre 50 : Soie |
| 5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage |
| 5002 Soie grège (non moulinée) |
| 5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés |
| 5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail |
| 5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence) |
| 5007 Tissus de soie ou de déchets de soie |
| Chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin |
| 5101 Laines, non cardées ni peignées |
| 5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés |
| 5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés |
| 5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers |
| 5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la "laine peignée en vrac") |
| 5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail |
| 5110 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail |
| 5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés |
| 5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés |
| 5113 Tissus de poils grossiers ou de crin |
| Chapitre 52 : Coton |
| 5201 Coton, non cardé ni peigné |
| 5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5203 Coton, cardé ou peigné |
| 5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail |
| 5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail |
| 5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail |
| 5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 |
| 5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2 |
| 5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 |
| 5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 |
| 5212 Autres tissus de coton |
| Chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier |
| 5301 Lin brut ou travaillé mains non filé ; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5304 Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5305 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) |
| 5306 Fils de lin |
| 5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du numéro. 5303 |
| 5308 Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier |
| 5309 Tissus de lin |
| 5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du numéro. 5303 |
| 5311 Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier |
| Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels |
| 5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail |
| 5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
| 5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
| 5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm |
| 5405 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm |
| 5406 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail |
| 5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du numéro. 5404 |
| 5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du numéro. 5405 |
| Chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues |
| 5501 Câbles de filaments synthétiques |
| 5502 Câbles de filaments artificiels |
| 5503 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
| 5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
| 5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) |
| 5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
| 5507 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
| 5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnées pour la vente au détail |
| 5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail |
| 5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail |
| 5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail |
| 5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues |
| 5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170g/m2 |
| 5514 Tissus de fibres synthétiques, discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170g/m2 |
| 5515 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues |
| 5516 Tissus de fibres artificielles discontinues |
| Chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie |
| 5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles |
| 5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés |
| 5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés |
| 5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des numéro. 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique |
| 5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des numéro. 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal |
| 5606 Fils guipés, lames et formes similaires des numéro. 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du numéro. 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits "de chaînette" |
| 5606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises |
| 5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique |
| 5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles |
| 5609 Articles en fils, lames ou formes similaires des numéro. 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs |
| Chapitre 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles |
| 5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés |
| 5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis similaires tissés à la main |
| 5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés |
| 5704 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés |
| 5705 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés |
| Chapitre 58 : Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies |
| 5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du numéro. 5806 |
| 5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du numéro. 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du numéro. 5703 |
| 5803 Tissus à point de gaze, autres que les articles du numéro. 5806 |
| 5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du numéro. 6002 |
| 5805 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnés |
| 5806 Rubanerie autre que les articles du numéro. 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) |
| 5807 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés |
| 5808 Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires |
| 5809 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du numéro. 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs |
| 5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs |
| 5811 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du numéro. 5810 |
| Chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles |
| 5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie |
| 5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose |
| 5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du numéro. 5902 |
| 5904 Linoléums, même découpés ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés |
| 5905 Revêtements muraux en matières textiles |
| 5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du numéro. 5902 |
| 5907 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues |
| 5908 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires ; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés |
| 5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières |
| 5910 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières |
| 5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 (*) du présent chapitre |
| Chapitre 60 : Etoffes de bonneterie |
| 6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie |
| 6002 Autres étoffes de bonneterie |
| Chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie |
| 6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du numéro. 6103 |
| 6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du numéro. 6104 |
| 6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
| 6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
| 6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
| 6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
| 6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
| 6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
| 6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
| 6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie |
| 6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés |
| 6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie |
| 6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des numéro. 5903, 5906 ou 5907 |
| 6114 Autres vêtements, en bonneterie |
| 6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie |
| 6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie |
| 6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie |
| Chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie |
| 6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du numéro. 6203 |
| 6202 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du numéro. 6204 |
| 6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets |
| 6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes |
| 6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets |
| 6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes |
| 6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets |
| 6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes |
| 6209 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés |
| 6210 Vêtements confectionnés en produits des numéro. 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907 |
| 6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain ; autres vêtements |
| 6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie |
| 6213 Mouchoirs et pochettes |
| 6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires |
| 6215 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates |
| 6216 Gants, mitaines et moufles |
| 6217 Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du numéro. 6212 |
| Chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons |
| 6301 Couvertures |
| 6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine |
| 6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit |
| 6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du numéro. 9404 |
| 6305 Sacs et sachets d'emballage |
| 6306 Bâches et stores d'extérieur ; tentes ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement |
| 6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements |
| 6308 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail |
| 6309 Articles de friperie |
| 6310 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage |
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| SECTION 12 |
| Chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets |
| 6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés |
| 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique |
| 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel |
| 6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles |
| 6405 Autres chaussures |
| 6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures) ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties |
| Chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures |
| 6501 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux |
| 6502 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies |
| 6503 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du numéro. 6501, même garnis |
| 6504 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis |
| 6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis |
| 6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis |
| 6507 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie |
| Chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties |
| 6601 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires) |
| 6602 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires |
| 6603 Parties, garnitures, et accessoires pour articles des numéro. 6601 ou 6602 |
| Chapitre 67 : Plumes et duvets apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux |
| 6701 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du numéro. 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés |
| 6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels |
| 6703 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés ; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires |
| 6704 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles ; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs |
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| SECTION 13 |
| Chapitre 68 : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues |
| 6801 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) |
| 6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du numéro. 6801 ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement |
| 6803 Ardoise naturelle travaillée ou ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) |
| 6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières |
| 6805 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés |
| 6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés ; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des numéro. 6811, 6812 ou du chapitre 69 |
| 6807 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple) |
| 6808 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux |
| 6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre |
| 6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés |
| 6811 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires |
| 6812 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des numéro. 6811 ou 6813 |
| 6813 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montés, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières |
| 6814 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières |
| 6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs |
| Chapitre 69 : Produits céramiques |
| 6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues |
| 6902 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues |
| 6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues |
| 6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique |
| 6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment |
| 6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique |
| 6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support |
| 6908 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support |
| 6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique |
| 6910 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique |
| 6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine |
| 6912 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, autres qu'en porcelaine |
| 6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique |
| 6914 Autres ouvrages en céramique |
| Chapitre 70 : Verre et ouvrages en verre |
| 7001 Calcin et autres déchets et débris de verre ; verre en masse |
| 7002 Verre en billes (autres que les microsphères du numéro. 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé |
| 7003 Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé |
| 7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé |
| 7005 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée |
| 7006 Verre des numéro. 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières |
| 7007 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées |
| 7008 Vitrages isolants à parois multiples |
| 7009 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs |
| 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre ; bocaux à conserves en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre |
| 7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires |
| 7012 Ampoules en verres pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide |
| 7013 Objets en verre pour le service de table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des numéro. 7010 ou 7018 |
| 7014 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du numéro. 7015), non travaillés optiquement |
| 7015 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres |
| 7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction ; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires ; verres assemblés en vitraux ; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires |
| 7017 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée |
| 7018 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm |
| 7019 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple) |
| 7020 Autres ouvrages en verre |
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| SECTION 14 |
| Chapitre 71 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies |
| 7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties ; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport |
| 7102 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis |
| 7103 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport |
| 7104 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport |
| 7105 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques |
| 7106 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
| 7107 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
| 7108 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
| 7109 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
| 7110 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
| 7111 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
| 7112 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux ; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux |
| 7113 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
| 7114 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
| 7115 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
| 7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées |
| 7117 Bijouterie de fantaisie |
| 7118 Monnaies |
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| SECTION 15 |
| Chapitre 72 : Fonte, fer et acier |
| 7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires |
| 7202 Ferro-alliages |
| 7203 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires |
| 7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles) ; déchets lingotés en fer ou en acier |
| 7205 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier |
| 7206 Fer et acier non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du numéro. 7203 |
| 7207 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés |
| 7208 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus |
| 7209 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus |
| 7210 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus |
| 7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus |
| 7212 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus |
| 7213 Fil machine en fer ou en aciers non alliés |
| 7214 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après le laminage |
| 7215 Autres barres en fer ou en aciers non alliés |
| 7216 Profilés en fer ou en aciers non alliés |
| 7217 Fils en fer ou en aciers non alliés |
| 7218 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en aciers inoxydables |
| 7219 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus |
| 7220 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm ou plus |
| 7221 Fil machine en aciers inoxydables |
| 7222 Barres et profilés en aciers inoxydables |
| 7223 Fils en aciers inoxydables |
| 7224 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en autres aciers alliés |
| 7225 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus |
| 7226 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm ou plus |
| 7227 Fil machine en autres aciers alliés |
| 7228 Barres et profilés en autres aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés |
| 7229 Fils en autres aciers alliés |
| Chapitre 73 : Ouvrages en fonte, fer ou acier |
| 7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés ; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier |
| 7302 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier ; rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails |
| 7303 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |
| 7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier |
| 7305 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'une diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier |
| 7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier |
| 7307 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier |
| 7308 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du numéro. 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
| 7309 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge |
| 7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge |
| 7311 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier |
| 7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité |
| 7313 Ronces artificielles en fer ou en acier ; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures |
| 7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier |
| 7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| 7316 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| 7317 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre |
| 7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier |
| 7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs |
| 7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier |
| 7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| 7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| 7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier |
| 7325 Outres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier |
| 7326 Autres ouvrages en fer ou en acier |
| Chapitre 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre |
| 7401 Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre) |
| 7402 Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique |
| 7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute |
| 7404 Déchets et débris de cuivre |
| 7405 Alliages mères de cuivre |
| 7406 Poudres et paillettes de cuivre |
| 7407 Barres et profilés en cuivre |
| 7408 Fils de cuivre |
| 7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm |
| 7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris) |
| 7411 Tubes et tuyaux en cuivre |
| 7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre |
| 7413 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité |
| 7414 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre ; tôles et bandes déployées en cuivre |
| 7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ; vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre |
| 7416 Ressorts en cuivre |
| 7417 Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre |
| 7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre |
| 7419 Autres ouvrages en cuivre |
| Chapitre 75 : Nickel et ouvrages en nickel |
| 7501 Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel |
| 7502 Nickel sous forme brute |
| 7503 Déchets et débris de nickel |
| 7504 Poudres et paillettes de nickel |
| 7505 Barres, profilés et fils, en nickel |
| 7506 Tôles, bandes et feuilles, en nickel |
| 7507 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel |
| 7508 Autres ouvrages en nickel |
| Chapitre 76 : Aluminium et ouvrages en aluminium |
| 7601 Aluminium sous forme brute |
| 7602 Déchets et débris d'aluminium |
| 7603 Poudres et paillettes d'aluminium |
| 7604 Barres et profilés en aluminium |
| 7605 Fils en aluminium |
| 7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm |
| 7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) |
| 7608 Tubes et tuyaux en aluminium |
| 7609 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium |
| 7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du numéro. 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
| 7611 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge |
| 7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge |
| 7613 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés |
| 7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité |
| 7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium |
| 7616 Autres ouvrages en aluminium |
| 7624 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| Chapitre 78 : Plomb et ouvrages en plomb |
| 7801 Plomb sous forme brute |
| 7802 Déchets et débris de plomb |
| 7803 Barres, profilés et fils, en plomb |
| 7804 Tables, feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb |
| 7805 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb |
| 7806 Autres ouvrages en plomb |
| Chapitre 79 : Zinc et ouvrages en zinc |
| 7901 Zinc sous forme brute |
| 7902 Déchets et débris de zinc |
| 7903 Poussières, poudres et paillettes de zinc |
| 7904 Barres, profilés et fils, en zinc |
| 7905 Tôles, feuilles et bandes, en zinc |
| 7906 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc |
| 7907 Autres ouvrages en zinc |
| Chapitre 80 : Etain et ouvrages en étain |
| 8001 Etain sous forme brute |
| 8002 Déchets et débris d'étain |
| 8003 Barres, profilés et fils, en étain |
| 8004 Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm |
| 8005 Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) : poudres et paillettes d'étain |
| 8006 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain |
| 8007 Autres ouvrages en étain |
| Chapitre 81 : Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières |
| 8101 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris |
| 8102 Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris |
| 8103 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris |
| 8104 Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris |
| 8105 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt ; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris |
| 8106 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris |
| 8107 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris |
| 8108 Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris |
| 8109 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris |
| 8110 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris |
| 8111 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris |
| 8112 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris |
| 8113 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris |
| Chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs |
| 8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main |
| 8202 Scies à main ; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) |
| 8203 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main |
| 8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches |
| 8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs ; lampes à souder et similaires ; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ; enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale |
| 8206 Outils d'au moins deux des numéro. 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail |
| 8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machine-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
| 8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques |
| 8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets |
| 8210 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons |
| 8211 Couteaux (autres que ceux du numéro. 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames |
| 8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) |
| 8213 Ciseaux à doubles branches et leurs lames |
| 8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple) ; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) |
| 8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires |
| Chapitre 83 : Ouvrages divers en métaux communs |
| 8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clefs pour ces articles, en métaux communs |
| 8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce ; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ; roulettes avec monture en métaux communs ; ferme-portes automatiques en métaux communs |
| 8303 Coffres-forts, portes blindées et compartiment pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs |
| 8304 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du numéro. 9403 |
| 8305 Mécanisme pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs ; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs |
| 8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs ; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs ; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs ; miroirs en métaux communs |
| 8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires |
| 8308 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs |
| 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs |
| 8310 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du numéro. 9405 |
| 8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection |
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| SECTION 16 |
| Chapitre 84 : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils |
| 8401 Réacteurs nucléaires ; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires ; machines et appareils pour la séparation isotopique |
| 8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites "à eau surchauffée" |
| 8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du numéro. 8402 |
| 8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des numéro. 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur |
| 8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs |
| 8406 Turbines à vapeur |
| 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) |
| 8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) |
| 8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des numéro. 8407 ou 8408 |
| 8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs |
| 8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
| 8412 Autres moteurs et machines motrices |
| 8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides |
| 8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes |
| 8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément |
| 8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires |
| 8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques |
| 8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autre matériel, machines et appareil pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du numéro. 8415 |
| 8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation |
| 8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines |
| 8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz |
| 8422 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) ; machines et appareils à gazéifier les boissons |
| 8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pour toutes balances |
| 8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires |
| 8425 Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins |
| 8426 Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues |
| 8427 Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage |
| 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) |
| 8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
| 8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige |
| 8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des numéro. 8425 à 8430 |
| 8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport |
| 8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et faucheuses ; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du numéro. 8437 |
| 8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie |
| 8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires |
| 8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture |
| 8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs ; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou des légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier |
| 8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales |
| 8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton |
| 8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets |
| 8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types |
| 8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des numéro. 8456 à 8465) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) |
| 8443 Machines et appareils à imprimer, y compris les machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du numéro. 8471 ; machines auxiliaires pour l'impression |
| 8444 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles |
| 8445 Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des numéro. 8446 ou 8447 |
| 8446 Métiers à tisser |
| 8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter |
| 8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des numéro. 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple) ; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des numéro. 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) |
| 8449 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie |
| 8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage |
| 8451 Machines et appareils (autres que les machines du numéro. 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus |
| 8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du numéro. 8440 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre |
| 8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre |
| 8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie |
| 8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres |
| 8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma |
| 8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux |
| 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal |
| 8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du numéro. 8458 |
| 8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du numéro. 8461 |
| 8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier; tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs |
| 8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux ; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus |
| 8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière |
| 8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre |
| 8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires |
| 8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des numéro. 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatiques, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types |
| 8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main |
| 8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du numéro. 8515 ; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle |
| 8469 Machines à écrire, autres que les imprimantes du numéro. 8471 ; machines pour le traitement des textes |
| 8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul ; caisses enregistreuses |
| 8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs |
| 8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple) |
| 8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des numéro. 8469 à 8472 |
| 8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable |
| 8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre |
| 8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), compris les machines pour changer la monnaie |
| 8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 8478 Machines et appareils pour la préparation et la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 8480 Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques |
| 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques |
| 8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles |
| 8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; briches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation |
| 8484 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints d'étanchéité mécaniques |
| 8485 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques |
| Chapitre 85 : Machine, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils |
| 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes |
| 8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
| 8503 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des numéro. 8501 ou 8502 |
| 8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs |
| 8505 Electro-aimants ; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation ; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques |
| 8506 Piles et batteries de piles électriques |
| 8507 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forma carrée ou rectangulaire |
| 8508 Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main |
| 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique |
| 8510 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé |
| 8511 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamo-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple) ; génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs |
| 8512 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du numéro. 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles |
| 8513 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du numéro. 8512 |
| 8514 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques |
| 8515 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma ; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets |
| 8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du numéro. 8545 |
| 8517 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique ; visiophones |
| 8518 Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; écouteurs, même combinés avec un microphone ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son |
| 8519 Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son |
| 8520 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son |
| 8521 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques |
| 8522 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des numéro. 8519 à 8521 |
| 8523 Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37 |
| 8524 Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37 |
| 8525 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision ; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes |
| 8526 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande |
| 8527 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie |
| 8528 Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images ; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo |
| 8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des numéro. 8525 à 8528 |
| 8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires et parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du numéro. 8608) |
| 8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des numéro. 8512 ou 8530 |
| 8532 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables |
| 8533 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres) |
| 8534 Circuits imprimés |
| 8535 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 V |
| 8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V |
| 8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des numéro. 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du numéro. 8517 |
| 8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des numéro. 8535, 8536 ou 8537 |
| 8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc |
| 8540 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du numéro. 8539 |
| 8541 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés |
| 8542 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
| 8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
| 8545 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques |
| 8546 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité |
| 8547 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du numéro. 8546 ; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement |
| 8548 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques ; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre |
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| SECTION 17 |
| Chapitre 86 : Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication |
| 8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques |
| 8602 Autres locomotives et locotracteurs ; tenders |
| 8603 Automotrices et autorails, autres que ceux du numéro. 8604 |
| 8604 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) |
| 8605 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du numéro. 8604) |
| 8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires |
| 8608 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes ; leurs parties |
| 8609 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport |
| Chapitre 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires |
| 8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du numéro. 8709) |
| 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus |
| 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du numéro. 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course |
| 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises |
| 8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières , voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) |
| 8706 Châssis des véhicules automobiles des numéro. 8701 à 8705, équipés de leur moteur |
| 8707 Carrosseries des véhicules automobiles des numéro. 8701 à 8705, y compris les cabines |
| 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des numéro. 8701 à 8705 |
| 8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties |
| 8710 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties |
| 8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars |
| 8712 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur |
| 8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion |
| 8714 Parties et accessoires des véhicules des numéro. 8711 à 8713 |
| 8715 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties |
| 8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties |
| Chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale |
| 8801 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur |
| 8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
| 8803 Parties des appareils des numéro. 8801 ou 8802 |
| 8804 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires |
| 8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties |
| Chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale |
| 8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises |
| 8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche |
| 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës |
| 8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs |
| 8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles |
| 8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames |
| 8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple) |
| 8908 Bateaux et autres engins flottants à dépecer |
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| SECTION 18 |
| Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils |
| 9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autres que ceux du numéro. 8544 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement |
| 9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement |
| 9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties |
| 9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires |
| 9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téléscopes optiques, et leurs bâtis ; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie |
| 9006 Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du numéro. 8539 |
| 9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son |
| 9008 Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction |
| 9009 Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie |
| 9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections |
| 9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection |
| 9012 Microscopes autres qu'optiques et diffractographes |
| 9013 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs ; lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 9014 Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation |
| 9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres |
| 9016 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids |
| 9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisses et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
| 9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels |
| 9019 Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire |
| 9020 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant |
| 9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
| 9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement |
| 9023 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois |
| 9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) |
| 9025 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux |
| 9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des numéro. 9014, 9015, 9028 ou 9032 |
| 9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes |
| 9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage |
| 9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des numéro. 9014 ou 9015 ; stroboscopes |
| 9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes |
| 9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils |
| 9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques |
| 9033 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 |
| Chapitre 91 : Horlogerie |
| 9101 Montres-bracelets, montres de poches et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
| 9102 Montres-bracelets, montres de poches et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du numéro. 9101 |
| 9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre |
| 9104 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules |
| 9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre |
| 9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) |
| 9107 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone |
| 9108 Mouvements de montres, complets et assemblés |
| 9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres |
| 9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie |
| 9111 Boîtes de montres des numéro. 9101 ou 9102 et leurs parties |
| 9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties |
| 9113 Bracelets de montres et leurs parties |
| 9114 Autres fournitures d'horlogerie |
| Chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments |
| 9201 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier |
| 9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple) |
| 9203 Orgues à tuyaux et à clavier ; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques |
| 9204 Accordéons et instruments similaires ; harmonicas à bouche |
| 9205 Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple) |
| 9206 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) |
| 9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) |
| 9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche |
| 9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types |
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| SECTION 19 |
| Chapitre 93 : Armes, munitions et leurs parties et accessoires |
| 9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches |
| 9302 Revolvers et pistolets, autres que ceux des numéro. 9303 ou 9304 |
| 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) |
| 9304 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du numéro. 9307 |
| 9305 Parties et accessoires des articles des numéro. 9301 à 9304 |
| 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches |
| 9307 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux |
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| SECTION 20 |
| Chapitre 94 : Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées |
| 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du numéro. 9402), même transformables en lits, et leurs parties |
| 9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple) ; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation ; parties de ces articles |
| 9403 Autres meubles et leurs parties |
| 9404 Sommiers ; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non |
| 9405 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs |
| 9406 Constructions préfabriquées |
| Chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires |
| 9501 Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple) ; landaus et poussettes pour poupées |
| 9502 Poupées représentant uniquement l'être humain |
| 9503 Autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre |
| 9504 Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) |
| 9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises |
| 9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; piscines et pataugeoires |
| 9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des numéro. 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires |
| 9508 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines ; cirques, ménageries et théâtres ambulants |
| Chapitre 96 : Ouvrages divers |
| 9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) |
| 9602 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du numéro. 3503, et ouvrages en gélatine non durcie |
| 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues |
| 9604 Tamis et cribles, à main |
| 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements |
| 9606 Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons |
| 9607 Fermetures à glissière et leurs parties |
| 9608 Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du numéro. 9609 |
| 9609 Crayons (autres que les crayons du numéro. 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs |
| 9610 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés |
| 9611 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main |
| 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vu de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte |
| 9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du numéro. 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches |
| 9614 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties |
| 9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du numéro. 8516, et leurs parties |
| 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette |
| 9617 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) |
| 9618 Mannequins et articles similaires ; automates et scènes animées pour étalages |
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| SECTION 21 |
| Chapitre 97 : Objets d'art, de collection ou d'antiquité |
| 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du numéro. 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages et tableautins similaires |
| 9702 Gravures, estampes et lithographies originales |
| 9703 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières |
| 9704 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination |
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